L'Academie francaise. 1935.
consultatif — consultatif, ive [ kɔ̃syltatif, iv ] adj. • 1608; de consulter ♦ Que l on consulte; qui est constitué pour donner des avis mais non pour décider. Comité consultatif. Assemblée consultative. Par ext. Avoir voix consultative dans une assemblée :… … Encyclopédie Universelle
consultatif — consultatif, ive (kon sul ta tif, ti v ) adj. Que l on consulte, qui est institué pour donner des avis. Comité consultatif. Attributions purement consultatives. Voix consultative, droit d opiner, mais non de voter. • Il s éleva une dispute… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
CONSULTATIF — IVE. adj. Que l on consulte ; qui est institué pour donner des avis, des conseils sur certaines matières. Comité consultatif de l artillerie. Comité consultatif et permanent d administration. Chambres consultatives de commerce. Avoir voix… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
Application De La IVe Convention De Genève Dans Les Territoires Palestiniens — À l issue de la Guerre des Six Jours, la Cisjordanie (y compris Jérusalem Est) et la Bande de Gaza sont passées sous le contrôle militaire d Israël. Le Conseil de sécurité de l ONU a adopté des Résolutions (242 puis 338 et autres) demandant la… … Wikipédia en Français
Application de la IVe Convention de Geneve dans les Territoires palestiniens — Application de la IVe Convention de Genève dans les Territoires palestiniens À l issue de la Guerre des Six Jours, la Cisjordanie (y compris Jérusalem Est) et la Bande de Gaza sont passées sous le contrôle militaire d Israël. Le Conseil de… … Wikipédia en Français
Application de la ive convention de genève dans les territoires palestiniens — À l issue de la Guerre des Six Jours, la Cisjordanie (y compris Jérusalem Est) et la Bande de Gaza sont passées sous le contrôle militaire d Israël. Le Conseil de sécurité de l ONU a adopté des Résolutions (242 puis 338 et autres) demandant la… … Wikipédia en Français
Territoires palestiniens occupés - IVe Convention de Genève — Application de la IVe Convention de Genève dans les Territoires palestiniens À l issue de la Guerre des Six Jours, la Cisjordanie (y compris Jérusalem Est) et la Bande de Gaza sont passées sous le contrôle militaire d Israël. Le Conseil de… … Wikipédia en Français
Application de la IVe Convention de Genève dans les Territoires palestiniens — À l issue de la Guerre des Six Jours, la Cisjordanie (y compris Jérusalem Est) et la Bande de Gaza sont passées sous le contrôle militaire d Israël. Le Conseil de sécurité de l ONU a adopté des Résolutions (242 puis 338 et autres) demandant la… … Wikipédia en Français
Constitution de la IVe république — Constitution du 27 octobre 1946 Modèle:Constitutions fran (Wikisource) La Constitution du 27 octobre 1946 est la constitution de la IVe République. Elle a été approuvée par référendum le 13 octobre 1946 et a été en vigueur jusqu en 1958. Son… … Wikipédia en Français
Comité Consultatif à l’Identité Bretonne — Rennes Cet article concerne la ville bretonne. Pour les autres significations, voir Rennes (homonymie). Rennes Le palais du parleme … Wikipédia en Français
